Déposée le 15 mai 1997 par la société L'OUTILLEUR AUVERGNAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'OUTILLEUR AUVERGNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-26 du 27 juin 1997.
Le déposant est la société L'OUTILLEUR AUVERGNAT domicilié(e) dont le siège social est CUSSAC SUR LOIRE (Haute-Loire), Z.I. Les Baraques - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 375 109 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. D'Avocats J.P. BOUILLER - A. HIDOUX et S. PONCY - France.
La marque L'OUTILLEUR AUVERGNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678428.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
"L'OUTILLEUR AUVERGNAT" - dont le siège social est CUSSAC SUR LOIRE (Haute-Loire), Z.I. Les Baraques - France - SIREN 345375109
S.C.P. D'Avocats J.P. BOUILLER - A. HIDOUX et S. PONCY - France
Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285824 - Publication au BOPI 1999-10-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-44
Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26
Enclumes, serrures (à l'exception des serrures électriques), clous et vis, récipients métalliques, boîtes et coffres métalliques; outils et instruments à main, publicité, conseils en organisation et direction des affaires; meubles, glaces (miroirs), cadres; boîtes en bois ou en matières plastiques, chevilles non métalliques, corbeilles non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, écrous non métalliques, niches pour animaux d'intérieur, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, rivets non métalliques, roulettes de meubles (non métalliques), stores d'intérieur à lamelles, tiroirs, tringles de rideaux, vis non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peigne et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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